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 Lois de Nouvelle-Alliance

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Dame Astria

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MessageSujet: Lois de Nouvelle-Alliance   Lun 24 Juin - 13:57

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Dernière édition par Dame Astria le Mer 23 Juil - 22:49, édité 1 fois
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Dame Astria

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MessageSujet: Re: Lois de Nouvelle-Alliance   Mer 23 Juil - 22:48

HRP. Pour éviter de multiples ''posts'', je garderai ce post pour mettre à jour les lois. Je ne ferai que modifier le texte.

Dernière mise à jour: Juillet 2014
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Nouvelle-Alliance, le havre

Cet endroit a comme première vocation celle de refuge, soit pour ceux qui en ont besoin et qui ne peuvent d’établir ailleurs. La seconde est celle d’hôpital où tous et chacun pourront recevoir traitement en fonction de leurs moyens.

Les lois de Nouvelle-Alliance

Toute personne qui se trouve sur le territoire de Nouvelle-Alliance doit suivre les lois.

A. Les lois générales

1. Les gens séjournant à Nouvelle-Alliance doivent se tenir au courant des nouvelles et des lois. Au moins une personne par famille doit être présente pour la durée de la rencontre hebdomadaire et en partager les informations à la famille.
2. Les êtres vivants pensants, peu importe leur race, doivent être traités avec équité et compassion.
3. Le vol, la violence, le viol, les menaces, la trahison, l’escroquerie et le meurtre sont interdits.
4. La pratique de sorcellerie et l’incitation à la sorcellerie sont interdites. Des personnes sont mandatées afin de s’assurer du respect et de se charger des cas de non-respect de cette loi.
5. Les gens qui séjournent à Nouvelle-Alliance doivent contribuer de leur mieux à Nouvelle-Alliance. Nouvelle-Alliance est un endroit en autarcie.
6. Les sanctions sont décidées par le tribunal. Leur application est également décidée par ces derniers. Les décisions du tribunal sont présentées au conseil qui officialise leur jugement.
7. Chaque individu est responsable de se plier aux lois. Si un individu est au courant d’un manquement aux lois, il doit en informer le conseil le plus rapidement possible.
8. Les ambassadeurs d’autres nations seront accueillis en fonction des moyens de Nouvelle-Alliance.
9. Il faut demander autorisation du conseil pour devenir citoyen, pour construire une maison ou pour effectuer des travaux risquant d’influencer les autres citoyens.
10. Un citoyen peut prendre la charge, soit subvenir aux besoins et être responsable des actions, d’un invité pendant la durée de son séjour. Advenant le cas que le séjour soit de plus d’un an, l’invité devra demander à être citoyen ou sera expulsé de Nouvelle-Alliance.
11. L’âge adulte est quatorze ans pour un humain.
12. Chaque citoyen de Nouvelle-Alliance doit participer à la milice à moins qu’il ne soit guérisseur ou qu’il soit en incapacité physique d’être milicien.
13. Toute personne qui se retrouve à Nouvelle-Alliance, et tout citoyen, s’engage à protéger la forêt.

B. Les lois relatives aux yokaïs

1. Il faut entretenir des relations harmonieuses avec les yokaïs.
2. Les ententes avec les yokaïs doivent être respectées et honorées. Cela inclut des ententes qui ne seraient pas inscrites dans les lois.
3. Les gens séjournant à Alliance doivent dans le mieux du possible participer aux fêtes qui ont lieu sans exagération.
4. Les citoyens doivent parfois aller visiter les yokaïs d’eau pour discuter avec eux.
5. Les citoyens doivent faire de la soupe à chaque semaine.
6. Il doit toujours y avoir un projet de construction et des matériaux disponibles pour le yokaï de la construction.
7. Les ententes avec les yokaïs doivent être communiquées au conseil le plus rapidement possible.
C. Les lois relatives à Éphémère
1. Lors de l’apparition d’Éphémère, les lois de Nouvelle-Alliance ont préséance sur celles d’Éphémère, lorsque cela concerne des personnes qui n’habitent pas Éphémère depuis cinq ans moins un jour.
2. Éphémère n’est pas Nouvelle-Alliance.
3. Le tribunal d’Alliance, maintenant appelée Nouvelle-Alliance, est responsable de la cour d’appel. Il est responsable d’entendre les causes et de rendre décision lors des audiences.

La citoyenneté

Afin de devenir citoyen, une personne doit avoir résidé pendant plus de un an à Nouvelle-Alliance cumulé sur moins de trois ans en y respectant les lois et en y participant de façon active. Pour rester citoyen, il faut habiter Nouvelle-Alliance au moins quatre mois en deux ans.

Les sanctions

La désobéissance à ces règles mène lieu à des sanctions telles que :
• Des travaux supplémentaires
• La cession de biens ou de kokrans
• L’expulsion
• La mort

Certains facteurs peuvent influencer la gravité du manquement aux lois. Par exemple : Une maladie incurable, un désir de mort, sa défense ou un accident seront considérés dans le cas du meurtre.

Décisions des sanctions

Dans le cas de plaintes et de différends, le tribunal sera chargé de trancher sur les questions de différends et sur les sanctions. Le choix se fait après discussion et est décidé par la majorité s'il est impossible d'en venir à une entente unanime. Une durée minimale d’une chandelle sera allouée à la discussion avant de passer au vote si le tribunal n’est pas unanime. Ensuite, la décision sera présentée au conseil.

Dans le cas de décisions concernant le bien-être du village lui-même, ce sera le conseil et le tribunal qui se chargeront de décider ensemble des sanctions.

Le conseil

Le dirigeant est secondé par l’intendant, et par les conseillers. Ce sont eux qui ont droit de vote. Si le résultat d’un vote est à égalité, le dirigeant a un vote comptant pour double. Chacun désigne et forme un successeur. Il est possible de changer de successeur.

Afin de mieux représenter la population de Nouvelle-Alliance, des représentants sont nommés et parlent au nom d’un groupe préétabli de citoyens lors des conseils. Le nombre de conseillers et de représentants peut changer suite à un vote du conseil. Ceci est prévu surtout en cas d’une augmentation de la population de Nouvelle-Alliance.

Le capitaine de milice est responsable de la défense de Nouvelle-Alliance. Il est convié aux conseils et prend part aux interrogatoires. Il s’occupe notamment de l’entraînement des miliciens. Il travaille de concert avec le responsable de la milice sylve.

Le responsable du commerce s’occupe du commerce et des relations diplomatiques avec les autres villages, villes et nations. Il peut négocier des accords qui doivent être approuvés par le conseil avant d’être officiels.

Les membres du conseil doivent communiquer régulièrement entre eux les nouvelles et les évènements afin d’assurer une gestion efficace de Nouvelle-Alliance.

• Dirigeant : Dame Astria
• Intendant : Martel
• Conseillers : Abousalif, Maria, Harold
• Représentants : Hrafn (sylves et kiurshads), à décider (les Kiev), Mirkame (les Kelkains), Harold (autres citoyens)
• Capitaine de milice : VACANT
• Responsable de la milice sylve : Hrafn
• Responsable du commerce : VACANT

Une réunion du conseil ne peut avoir lieu que si au moins la moitié du conseil ayant droit de vote est présente dans le cas où le conseil en entier ne peut être convoqué.

Le tribunal

Le tribunal est formé d’un juge et de deux jurés. Il est là pour écouter les plaintes et régler les différends. Le juge est celui qui mène les discussions lors d’une tribune.

Les membres du tribunal peuvent remplacer des membres du conseil lors de la décision dans une affaire pour laquelle ces membres du conseil sont concernés. Ils peuvent également remplacer des membres du conseil dans les cas où un conseil doit être convoqué, mais que tous les membres du conseil ne sont pas présents. Le juge aura préséance sur les jurés. Il est à noter que les membres du conseil ayant droit de vote peuvent faire de même pour les membres du tribunal.

Les accusés devront se présenter à une audience dès qu’ils sont convoqués, à une demi-journée d’avis.
Les décisions du tribunal sont présentées au conseil qui officialise leur jugement. Ces décisions sont alors définitives. Cependant, il est possible pour les citoyens de Nouvelle-Alliance de demander de reconsidérer la décision qu’une seule fois dans le cas où il y a des arguments qui n’ont pas été entendus.

• Juge : Abalstaff
• Jurés : Vérana (Mirkame en remplacement), à décider (second)

Rencontres

À chaque semaine, le Joa au soir, les lois seront récitées, les nouvelles seront propagées (récoltes, naissances, ententes avec les yokaïs, fêtes à venir), les suggestions et les plaintes seront débattues. La soirée se conclura avec une bonne soupe et un breuvage pour ceux ayant assisté à la rencontre au complet.

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Bourg (le centre de Nouvelle-Alliance)
• Saina – La grande voile

Faubourgs (le nom des anciennes constellations et leur deuxième nom) :
• Samsail – La vallée de fées
• Ir – Le cheval ferré
• Voltige – L’aigle puissant
• Taïga – La forêt oubliée
• Rose – La fleur des cieux
• Kitan – Le chasseur d’ours
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